Vous êtes ici : Accueil > Pratique > Mentions légales

Mentions légales

Accéder aux flux rss de notre siteImprimer la page

Edition

Éditeur du site

Le présent site bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr est édité par :
Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté
1 rue des Coulots 21110 BRETENIÈRE
Établissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : +33 3 80 48 43 00
Fax : +33 3 80 48 43 43
accueil@bfc.chambagri.fr

Directeur de la publication pour le contenu regional :

Président de la Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté

Directeurs de la publication pour les contenus locaux :

Présidents des Chambres départementales d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté

Webmasters :

Equipe des chargés de communication et webmasters des chambres d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté

Réalisation du site

Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté
1 rue des Coulots 21110 BRETENIÈRE
Tél : +33 3 80 48 43 00
Fax : +33 3 80 48 43 43
accueil@bfc.chambagri.fr

Conception et hébergement du site

Ce site, réalisé sur une base technique Typo3, est maintenu par la :

Direction Nationale des Systèmes d'Information des Chambres d'agriculture.
9 avenue George V
75008 Paris

Maintenance applicative

E-magineurs - Agence digitale
35B rue Marc-Bloch
69007 LYON
Tél. 04 37 37 88 00
info@remove-this.e-magineurs.com - www.e-magineurs.com

Hébergement

HELPLINE
25 bis rue Paul Bellamy
44000 NANTES
Tél : +33 1 41 37 70 00
www.helpline.fr

Données à caractère personnel

Formulaire de Contact : les messages électroniques comprenant les coordonnées de l’Utilisateur (Nom, prénom, e-mail) sont exploités par l’éditeur pour répondre à vos demandes.

Les données à caractère personnel fournies par l’Utilisateur et collectées par l’éditeur sur le site sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées au niveau de l’éditeur, et l’éditeur a procédé à une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Il pourra exercer ces droits en contactant l’éditeur à l’adresse suivante :

Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté
1 rue des coulots 21110 BRETENIÈRE
Tél : +33 3 80 48 43 00
Fax : +33 3 80 48 43 43
accueil@bfc.chambagri.fr

Cookies

Nous prenons soin de respecter la vie privée de nos internautes. Nous avons paramétré notre système web pour qu'il respecte au mieux le règlement général sur la protection des données (RGPD), en limitant au maximum le nombre de cookies utilisés et en les paramétrant pour qu'ils respectent votre vie privée.

Plus d'informations sur cette page

Propiété intellectuelle - industrielle

Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.

La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
  • Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr" ou "© bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
  • Gratuité de la diffusion.

Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Une autorisation tacite est donnée lorsque le logo de la Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté ou des Chambres départementales est utilisé pour faire un lien sur la page d’accueil du site Internet bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr sous réserve d’en prévenir, par courtoisie, par courrier électronique, les responsables du site Internet via l’adresse mail accueil@bfc.chambagri.fr.

Crédits photos : tous droits réservés.

Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent Site n’est pas sous contrôle de la Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté et/ou des Chambres départementales d’agriculture de Bourgogne Franche-Comté qui déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers l’adresse bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr ne peut être faite qu’après demande d’autorisation via l’adresse mail webmaster@remove-this.bfc.chambagri.fr

Flux RSS

Les flux RSS sont accessibles à cette page : bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr/pratique/flux-rss/

Limites de responsabilité

L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.